Dans un souci constant d’améliorer la qualité de votre séjour au sein du COS-CRPF, l’établissement met à votre disposition 1 véhicule pour des déplacements ponctuels.
Ce véhicule est prêté pour un montant modéré (0,2 € du km avec un minimum de facturation de 2 €).
Le prêt de ce véhicule est soumis à quelques règles :
- Prêt exclusif aux stagiaires du COS CRPF ayant un permis de conduire (catégorie B) en cours de validité : une copie du permis est demandée.
- Autorisation d’un kilométrage de 120 kilomètres maximum.
- Limitation du prêt à 24h maximum et en dehors des horaires de cours.
- Créneaux horaires :
- Du lundi au jeudi de 17h à 7h30 le lendemain
- Du vendredi 12h au samedi 8h
- Du samedi 8h au dimanche 8h
- Du dimanche 8h au lundi 8h
- En cas de besoin en journée et à titre exceptionnel, la demande de prêt sera soumise au responsable de service EOM ou FP ou au directeur. Le véhicule pourra être emprunté à partir de 8h et devra être restitué avant 17h00. Le kilométrage autorisé reste limité à 120 km.
- En cas de non-paiement de la facture par stagiaire, il n’y aura pas de nouveau prêt consenti.
- Le conducteur engage sa propre responsabilité en tant que conducteur s’il enfreint le code de la route.
Pour bénéficier de ce prêt de véhicule, vous devez remplir une demande à l’aide du formulaire, la remettre à votre formateur qui la transmettra par mail à la technicienne administrative MTS et à l’assistante achat MTS, au moins 3 jours avant la date de déplacement.
Vous serez informé par mail de la disponibilité du véhicule.
Au départ, vous récupérez :
- La pochette du véhicule à l’accueil (contenant la carte grise, le certificat d’assurance, ainsi que le carnet de bord du véhicule). Un agent de sécurité ou d’entretien procèdera au contrôle du véhicule et du kilométrage effectué avec vous sur le contrat de prêt de véhicule.
- Le véhicule, au fond du parking principal.
Au retour, vous complétez le carnet de bord du véhicule (nom et kilométrage) et vous déposez :
- Le véhicule au même emplacement qu’au départ
- La pochette à l’accueil. Un agent de sécurité ou d’entretien procèdera au contrôle du véhicule et du kilométrage effectué avec vous sur le contrat de prêt de véhicule.
La technicienne administrative MTS ou l’assistante achat MTS vous contractera dans le courant de la semaine pour procéder au règlement de la facture, contre reçu.
En cas d’accident, vous devez rédiger un constat à l’amiable et en informer aussitôt l’établissement.
Mme Beaudoin, Assistante de Direction prendra contact avec vous dans les plus brefs délais pour déclarer le sinistre à l’assurance.
La direction se réserve le droit de ne plus prêter de véhicule aux stagiaires qui ne respecteraient pas les règles d’utilisation.
